PLUi-H

PLUi-H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal et d’Habitat)

Le PLUi-H a été approuvé en Conseil Communautaire le 11 février 2020, modification simplifiée n° 1 approuvée le 31 janvier 2023, modification simplifiée n° 2 approuvée le 19 décembre 2023, modification de droit commun n° 1 approuvée le 19 décembre 2023

Orientation d'Aménagement et de Programmation (AOP)

CARTES :

1 - Zonage réglementaire

2 - Mixité des fonctions

3 - Implantation des constructions par rapport aux voies

4 - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

5 - Emprise au sol des constructions

6 - Hauteur des constructions

7 - Protection du patrimoine

8 - Prescriptions liées à la Trame Verte et Bleue (TVB)

9 - Risques et nuisances (risques liés à l'eau - zones inondables)

10 - Emplacements réservés

11 - Plan informatif (environnement)

ANNEXES :

1 - Nuisances (sonores) liées aux infrastructures terrestres

2 - Plan des servitudes d'utilité publique

3 - Plan de réciprocité des bâtiments agricoles

4 - Zones à risques d'exposition au plomb

5 - Risques liés à l'eau (zones inondables)

6 - Zone archéologique